Centre legal

1. Portee du contrat

Ces conditions regissent l'utilisation de ForgeCores, incluant le dashboard, les APIs, les services de generation media, les integrations tierces et les fonctions d'abonnement. En utilisant la plateforme, vous acceptez ces conditions.

2. Comptes et acces

• Vous devez fournir des informations exactes et maintenir la securite de vos identifiants.
• Vous etes responsable de toute activite effectuee depuis votre compte.
• Vous devez avoir l'autorite legale pour representer votre organisation.

3. Abonnements, credits et tokens

• Les plans donnent acces a des quotas de generation (credits/tokens) selon la grille tarifaire en vigueur.
• Les quotas peuvent etre repartis par modele, resolution, duree, priorite de queue et options de post-production.
• Les depassements peuvent etre factures en usage additionnel selon les tarifs applicables.
• Les credits utilises pour un job demarre ne sont pas remboursables sauf erreur technique imputable a ForgeCores.

4. Contenu client et sorties IA

• Vous conservez vos droits sur vos prompts, assets source et projets uploades, sous reserve des droits tiers.
• Vous accordez a ForgeCores la licence necessaire pour traiter ce contenu et executer les jobs demandes.
• Les sorties IA peuvent etre similaires a d'autres sorties generees pour des tiers.
• Vous etes responsable de la conformite legale du contenu publie et distribue.

5. Usage interdit

• Activites illegales, fraude, malware, contournement de securite ou surcharge volontaire du service.
• Contenu illicite, diffamatoire, haineux, sexuel illegal, exploitation ou atteinte aux mineurs.
• Violation de droits d'auteur, marques, droit a l'image ou secret commercial.
• Reverse engineering non autorise, extraction massive, scraping abusif des systemes ForgeCores.

6. Disponibilite et limitation de responsabilite

ForgeCores est fourni "as is". Nous visons une haute disponibilite, sans garantir l'absence totale d'interruption. Sauf disposition legale imperative, notre responsabilite totale est limitee au montant paye sur les 3 derniers mois pour le service concerne.

7. Suspension et resiliation

Nous pouvons suspendre ou resilier un compte en cas de violation materielle, de risque securitaire, de non-paiement ou d'usage interdit. Vous pouvez resilier a tout moment selon la politique de facturation.

8. Droit applicable

Le droit applicable et la juridiction competente doivent etre adaptes a votre structure corporative et votre implantation. Cette version sert de base operationnelle et doit etre validee par votre cabinet juridique.